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Génie écologique côtier

Guide pratique des démarches réglementaires

 

 

Maître Bonis a rédigé un guide destiné aux porteurs de projets de génie écologique côtier, sous l'égide d'un Comité d'évaluation et d'orientation stratégique composé de membres de l'Agence de l'eau, de la DREAL, des DDTM et de la Région PACA et la relecture de deux confrères Avocats.

 

Le guide tend à rappeler l'ensemble des textes applicables à chaque étape du développement d'un projet de restauration ou de protection de la biodiversité sur le littoral ou en mer jusqu'à la limite extérieure de la zone économique exclusive.

 

Le guide a été rédigé dans le cadre du projet RESTAUREG piloté par le Pôle mer Méditerranée.


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