Energies renouvelables

Energies renouvelables · 21. septembre 2017
Autoconsommation, Forum CCI Alpes Maritimes, 21 septembre 2017, JurisBonis

Energies renouvelables · 28. avril 2017
Brèves énergies marines renouvelables et régime d'assurance (décret 26 avril 2017)
Energies renouvelables · 20. janvier 2016
La définition d'un régime contentieux spécial Le décret n°2016-9 du 8 janvier 2016 concernant les ouvrages de production et de transport d'énergie renouvelable en mer détermine les nouvelles règles applicables au contentieux des EMR. L'un des apports majeurs de ce texte est la détermination de la compétence en premier et dernier ressort de la seule Cour administrative d'appel de Nantes pour l'ensemble des ouvrages de production et de transport d'EMR implantés en mer territoriale et...
Energies renouvelables · 26. juillet 2015
Le ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie a ouvert une consultation sur un projet de décret relatif à l'implantation des ouvrages énergétiques en mer (les énergies marines renouvelables) jusqu'au 30 juillet 2015. Loin de proposer un bouleversement du régime applicable, le projet de décret se contente d'apporter quelques ajustements à la multitude de textes en vigueur. Il vise tout d'abord à encadrer le contentieux susceptible d'intervenir contre les...
Energies renouvelables · 15. mai 2015
Les lauréats des appels d'offres éoliens offshore ont mis en ligne les caractéristiques et les calendriers de chaque projet de parc éolien offshore sur des sites internet spécifiques. - Le projet de parc éolien offshore de Fécamp se composera de plus de 80 éoliennes. Il est porté par le consortium EDF énergies nouvelles, Dong énergy, WPD et le groupe Alstom (lien). - Le projet de parc éolien offshore du Calvados est porté par le consortium EDF énergies nouvelles, Dong energy et...
Energies renouvelables · 05. mai 2015
Les deuxièmes assises nationales des énergies marines renouvelables se tiendront le mardi 19 mai à Nantes (lien). Le salon Thetis EMR aura lieu les jours suivants, les 20 et 21 mai à Nantes (lien).
Energies renouvelables · 02. mai 2015
Les débats publics des sites éoliens situés au large du Tréport et au large de Saint Nazaire sont lancés. Ces deux projets ont été sélectionnés suite au second appel d'offres éolien offshore en 2014. Des sites internet sont dédiés à l'information du public ainsi qu'à la participation de celui-ci. Concernant le site du Tréport, le débat s'étendra de la période du 24 avril au 31 juillet 2015 (se reporter au lien suivant pour découvrir le projet et réagir). Concernant le site...

Energies renouvelables · 29. avril 2015
France énergies marines projette de lancer un appel à projets sur les énergies marines renouvelables. Celui-ci se situe dans le cadre du SET (plan européen) et devrait viser l'attribution de 4 millions d'euros. Pour davantage d'informations (lien).
Energies renouvelables · 29. avril 2015
Les services de l'Etat organisent une consultation pour l'installation de trois fermes pilotes pré-commerciales en Mer Méditerranée. Cette concertation précède un appel à manifestation d'intérêt de l'Ademe qui devrait être lancé à l'été 2015. (lien vers site officiel) La course vers l'acquisition de nouvelles technologies est lancée. La Région Paca parviendra-t-elle à transformer l'essai ?